Répertoire numérique de la série 5 V Cultes Département de l Ain 1986 - DUSONCHET Lucienne et DUSONCHET René et VAVRE Patrick - Archives Religion Histoire Eglises Monuments

(espace,a à z,0 à 9)

Retour




New20070816 Archives départementales de l Ain 1986 in 8 broché de 84p Mine d or pour la recherche. Bon état . Architecture Religion 20e Histoire Religions Série V des archives départementales Ain département

Catalogues ArchitectureReligion 20eHistoire Religions

Auteur DUSONCHET Lucienne DUSONCHET René VAVRE Patrick

Editeur Archives départementales de l Ain



L Ain est un département français de la région Auvergne-Rhône-Alpes, dont le nom vient de la rivière Ain.L Insee et la Poste lui attribuent le code 01.Sa préfecture est Bourg-en-Bresse.Le département est composé de plusieurs entités culturelles et historiques : la Bresse savoyarde, la Dombes, le Bugey et le pays de Gex en sont les principales. Le département de l'Ain a été l'un des 83 départements créés à la Révolution française, le 4 mars 1790, en application de la loi du 22 décembre 1789, à partir de quatre provinces : la Bresse, le Bugey, la Dombes, le pays de Gex et d'une partie de la province de Franc-Lyonnais. La Bresse, le Bugey et le pays de Gex étaient administrés selon les coutumes de la Bourgogne depuis leur cession par les ducs de Savoie à la France en 1601. Initialement dénommé département de Bresse dans les documents de travail, le territoire s'appelle département de l'Ain dès sa création4 en mars 1790. Toutefois, département de Bresse concurrence parfois le nom officiel jusqu'en 1791 avant de s'effacer totalement dans le cadre de l'éradication des références toponymiques de l'Ancien Régime durant la Révolution française.
En France, l expression archives départementales désigne à la fois l administration chargée de la gestion des archives produites dans un département, officiellement dénommée service départemental d archives et le bâtiment où ces archives sont conservées et consultables par le public.L expression est très rarement employée pour désigner les documents d archives eux-mêmes : les archives propres au département en tant que collectivité territoriale forment seulement une petite partie de ces archives.Dans plusieurs départements, un guide des archives a été publié dans la seconde moitié du XXe siècle pour présenter au public ces différents aspects.
La série V est une catégorie contemporaine des Archives départementales ; elle concerne les archives cultuelles postérieures à 1790, notamment de la période concordataire (1801-1905), soit jusqu’à la loi de séparation des Églises et de l’État du 9 décembre 1905 qui a mis fin à ce régime. Cette série est donc fermée depuis cette date, sauf dans les départements de l'est de la France restés sous régime concordataire. La préfecture exerçant alors la tutelle de l’État sur les cultes, la majorité de ces archives proviennent de l’administration préfectorale. Le fonds correspondant aux Archives nationales est la série F19 - Ministère des cultes. Le cadre de classement comprend : 1 V : clergé catholique séculier : Évêques, chanoines, curés et desservants (nominations, certificats de résidence, avis de décès, etc.). Dépenses du clergé, etc. Listes des trente plus imposés de chaque commune vers 1855 pour un impôt extraordinaire destiné au culte. Appointements des vicaires sur le budget communal. 2 V : organisation et police du culte catholique, notamment : Correspondance, par exemple entre l’évêque et le préfet ; Application des concordats ; Fêtes religieuses et légales ; processions ; missions ; quêtes ; sonnerie des cloches, bancs d’honneur réservés aux autorités municipales, etc. ; Activité politique impliquant le clergé ou l’exercice du culte catholique dans les communes ; 3 V : immeubles et bâtiments diocésains : cathédrales, séminaires, etc., (Constructions et travaux d’entretien). 4 V : immeubles et bâtiments paroissiaux : églises et chapelles, presbytères, oratoires et calvaires (Constructions et travaux d’entretien). 5 V : fabriques : Membres des conseils de fabrique ; Biens, rentes, revenus divers ; Comptabilité (budgets, propriétés, rentes et créances). 6 V : clergé catholique régulier ; 7 V : cultes non catholiques ; 8 V : séparation des Églises et de l’État (ou relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905), dont Inventaires des biens des établissements ecclésiastiques en 1906 ; Dévolution de biens ecclésiastiques et création de bureaux de bienfaisance, 1910-1915, etc. Cette série, contenant de nombreux dossiers pour les communes de chaque département, est une ressource précieuse pour l’histoire locale.

Les archives départementales de l Ain sont un service du conseil départemental de l Ain (Auvergne-Rhône-Alpes, France). Le bâtiment décidé en 1906 a été par construit par l'architecte Tony Ferret, à l'angle de l'avenue Alsace-Lorraine et du boulevard Paul Bert (sur un tenant du parc de la Préfecture). Le bâtiment qui abrite actuellement les archives a été construit en 1976 (capacité 15 km) et agrandi en 1997 (capacité totale 40 km).
Répertoire numérique de la série 5 V Cultes Département de l Ain 1986