Auteur CHANTELAT Marie - Livres en vente

Recherche(espace,a à z,0 à 9)

Titres
Plus de détails ici Répertoire numérique de la sous série 2E Registres paroissiaux et registres d état civil Département de l Ain 1981 - DUSONCHET Lucienne et CHANTELAT Marie - Archives Notaires Généalogie Régionalisme Bugey Bresse Dombes New20070817 Archives départementales de l Ain 1981 in-8 broché de 214p Mine d or pour la recherche Etat des registres déposés aux archives datés. Bon état . - Lucienne DUSONCHET Marie CHANTELAT DUSONCHET LucienneCHANTELAT MarieGénéalogieRégionalisme Bresse AinRégionalisme Bugey AinArchives départementales de l Ain
Plus de détails ici Répertoire numérique de la sous série 3E Minutes notariales Département de l Ain 1980 - DUSONCHET Lucienne et CHANTELAT Marie - Archives Notaires Généalogie New20070815 Archives départementales de l Ain 1980 fort in-8 broché de 552p Mine d or pour la recherche . Bon état . Par la suite, en application de la loi du 14 mars 1928 permettant aux notaires de déposer leurs minutes ayant plus de 125 ans de date, plusieurs fonds entrèrent aux Archives départementales La loi du 3 janvier 1979 a conféré le caractère d archives publiques aux archives notariales et rendu obligatoire le versement des minutes centenaires. Il convient de rappeler que les archives notariales peuvent être librement consultées à partir d un délai de cent ans à compter de la date de l acte. pour les minutes et répertoires des notaires (loi du 3 janvier 1979, article 7). - Lucienne DUSONCHET Marie CHANTELAT DUSONCHET LucienneCHANTELAT MarieGénéalogieArchives départementales de l Ain