Gens de justice a Besançon complet en deux volumes 1978 - GRESSET Maurice - Magistrats Avocats Notaires Doubs Franche comté

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GME0421010 Bibliothèque nationale 1978 2 tomes en 2 volumes Comité des travaux historiques et scientifiques Les deux volumes ne sont pas vendus séparément Bon état . Ce livre est la publication de la thèse d état que Maurice Gresset a soutenue le 24 juin 1974. Le grand mérite de ce beau travail est d avoir choisi un milieu social particulièrement important et actif dans une province nouvellement annexée à la France. L ouvrage s organise en trois mouvements : les institutions et les hommes, les fortunes, les comportements. La présentation du cadre permet de voir se créer et prospérer un système judiciaire à la française qui va intégrer définitivement la Comté au Royaume : par exemple, en 1692 la vénalité des offices est introduite. Bien que le Roi ait désiré au départ dans cette nouvelle province où son autorité était toute neuve des institutions plus rationnelles, les nécessités financières l obligèrent à créer nombre d offices qui viennent souvent inutilement compliquer l administration. Régionalisme Franche Comté Magistrat France Doubs département Franche-Comté

Catalogues Régionalisme Franche Comté

Auteur GRESSET Maurice

Editeur Bibliothèque nationale



Besançon, située dans l Est de la France, est la préfecture du Doubs et abrite le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté. Située près du massif du Jura à moins de cinquante kilomètres de la Suisse, elle est entourée de collines et traversée par le Doubs. Capitale de l'ancienne région Franche-Comté, elle est aujourd hui un centre administratif clé en Bourgogne-Franche-Comté, hébergeant le siège du conseil régional et diverses directions régionales. Elle abrite aussi une des quinze provinces ecclésiastiques françaises et constitue une grande ville de garnison. Besançon comptait 119 198 habitants en 2021, la plaçant au 33e rang des communes les plus peuplées de France. Ses habitants se nomment Bisontins. Son unité urbaine atteignait 141 245 personnes en 2021 et sa zone d'attraction, s'étendant sur le Doubs, le Jura et la Haute-Saône, comptait 283 127 habitants. Elle est au coeur de la communauté de communes Grand Besançon Métropole, englobant 68 communes et 197 494 résidents en 2021. Nichée dans un méandre du Doubs, la ville a une importance historique dès la période gallo-romaine sous le nom de Vesontio, capitale des Séquanes. Son emplacement et son passé en ont fait une place forte, une ville de garnison, un centre politique et religieux. Berceau de l'horlogerie française, elle est aujourd'hui un pôle industriel avec des entreprises en microtechnique, micromécanique et ingénierie biomédicale. Besançon, ville universitaire avec une université datant de 1423, accueille près de 30 000 étudiants chaque année, dont 4 000 stagiaires internationaux à son centre de linguistique appliquée. Nommée première ville verte de France, elle bénéficie d'une qualité de vie exceptionnelle. Grâce à son riche patrimoine et son architecture unique, elle a obtenu le label Ville d Art et d Histoire en 1986 et ses fortifications de Vauban sont inscrites au patrimoine mondial de l UNESCO depuis 2008.
Le Doubs, un département de Bourgogne-Franche-Comté, tire son nom de la rivière Doubs. Faisant partie de la Franche-Comté historique, Besançon en est le chef-lieu, avec Montbéliard et Pontarlier comme sous-préfectures. Avec le code 25, il comptait 547 096 habitants appelés Doubiens et Doubiennes en 2021. Deuxième plus peuplé et dense après Saône-et-Loire et Territoire de Belfort, il est situé à l'est de la France, partageant 170 km de frontière avec la Suisse et se trouvant dans le Jura. Son point culminant est le mont d'Or (1 463 m), avec le Doubs, l'Ognon, et la Loue comme cours d'eau principaux. Économiquement, c'est l'un des départements les plus industrialisés de France, avec l'usine Peugeot à Sochaux, spécialisé en automobile, métallurgie, et agroalimentaire. Berceau de l'horlogerie française, il abrite des entreprises de microtechniques. Son agriculture, axée sur l'élevage et le lait, est illustrée par ses fromages et charcuteries. Les sites touristiques incluent la citadelle de Besançon et la saline royale d'Arc-et-Senans, classés à l'UNESCO, et le château de Joux. Renommé pour ses sites naturels comme le lac de Saint-Point, le saut et les sources du Doubs, et la grotte d'Osselle.
La Franche-Comté est une région culturelle et historique située au nord-est de la France métropolitaine, correspondant à peu près à l'ancienne Séquanie puis au comté de Bourgogne (également appelée Franche Comté de Bourgogne). Son histoire, comme celle de ses voisines Lorraine et Alsace, est profondément ancrée dans le monde germanique à travers le Saint-Empire romain germanique, auquel elle a appartenu pendant près de 650 ans. Elle était intégrée au sein du cercle de Bourgogne (Burgundischer Reichskreis). Située au coeur de l'Europe élargie, la Franche-Comté partage une frontière avec la Suisse et est très proche de l'Allemagne, à laquelle elle est directement reliée par la trouée de Belfort, facilitant depuis longtemps les échanges entre le monde germanique à l'est et le royaume de France à l'ouest. Depuis 1676, la capitale de la Franche-Comté est Besançon, la plus grande ville de la région. Les habitants sont appelés Francs-Comtois et Franc-Comtoises. Le terme Comtois est aussi utilisé dans la devise régionale Comtois, rends-toi. Nenni ma foi. ou pour désigner des symboles comme le cheval comtois, le clocher comtois ou l'horloge comtoise. Le partage du royaume de Bourgogne après le traité de Verdun en 843 a conduit à la formation progressive de la Franche Comté de Bourgogne en 986. Passée par mariage à la maison de Valois puis aux Habsbourg (Saint-Empire romain germanique), elle devint possession du roi d'Espagne pendant cent cinquante-neuf ans, intégrée dans le Saint Empire romain germanique. L'importance stratégique de cette partie de l'empire espagnol était manifeste dans ce qu'on appelle le Chemin des Espagnols, axe reliant les territoires des Pays-Bas espagnols au duché de Milan et au royaume de Naples, avant son annexion par la France en 1678 par le traité de Nimègue. Elle fut placée sous l'administration du parlement de Besançon. Cette histoire, marquée par une grande autonomie sous les Habsbourg, explique l'identité forte de la Franche-Comté. En 1790, l'ancienne province est divisée en trois départements : Doubs, Jura et Haute-Saône. Le territoire de l'ancienne principauté de Montbéliard, qui faisait partie du Haut-Rhin, est rattaché au Doubs en 1816. En 1960, le Territoire de Belfort est rattaché à la circonscription d'action régionale de Franche-Comté, correspondant à la partie de l'Alsace restée française après la défaite de 1871 et devenu département en 1922. En 1986, ces quatre départements sont unis au sein d'une même collectivité territoriale décentralisée : la région Franche-Comté, avec Besançon pour préfecture.
Un magistrat est au sens strict une personne appartenant au corps judiciaire, exerçant la profession de rendre la justice (magistrats du siège) ou de requérir au nom de l État et de la loi (les magistrats du parquet).Mais, en France, en raison de la dualité des ordres de juridiction d une part (avec les juridictions administratives et judiciaires) et de la séparation entre juridiction de droit commun et juridiction d exception d autre part, il existe plusieurs corps de magistrats exerçant dans des juridictions différentes, régis par des statuts différents, et recrutés selon des modalités différentes.

Maurice Gresset naît à Dole le 10 février 1928. Il est élève au collège des Jésuites, à Mont-Roland, et poursuit ses études secondaires à Besançon, où il obtient une licence, puis l'agrégation, et devient docteur à l'Université de Besançon en histoire moderne. Il se marie le 26 décembre 1959 avec Élizabeth et aura cinq enfants : Jean-Marie, Louis, Hélène, Catherine, Paul, puis sept petits-enfants. Maurice était un intellectuel, pur passionné d'histoire. Tout en donnant ses cours, il a travaillé durant 12 ans sur une thèse : Le monde judiciaire à Besançon, de la conquête par Louis XIV à la Révolution française . Il faisait partie de plusieurs associations, comme l'Académie de Besançon et se rendait souvent à Paris pour des colloques ou des réunions sur des thèmes historiques. Professeur d'histoire moderne à l'Université de Franche-Comté (en 1994). - Secrétaire de la Section d'histoire moderne et contemporaine du Comité des travaux historiques et scientifiques (en 1989). - Docteur ès lettres

La Bibliothèque nationale de France (BnF), nommée ainsi depuis 1994, est la bibliothèque nationale de la République française, officiellement nommée le 30 mars 1995 par le président François Mitterrand. Succédant aux collections royales datant du Moyen Âge, elle détient l'un des fonds les plus riches du monde. La BnF a pour mission de collecter, d'archiver et d'entretenir (conserver, restaurer) notamment tout ce qui est publié ou édité en France, ainsi que le patrimoine issu des collections passées et acquis par divers moyens (dons, legs, achats), mais elle mène aussi des recherches et diffuse le savoir, en organisant des expositions pour le public et de nombreuses manifestations culturelles, conférences, colloques, concerts, sur ses sites et son site web. Elle gère un réseau de coopération avec d'autres services documentaires en France et participe à divers projets de coopération internationale en la matière. Elle est la première à collecter le dépôt légal depuis 1537, et est la plus grande bibliothèque de France et l'une des plus grandes au monde. Elle est un établissement public à caractère administratif. Ses activités se répartissent sur sept sites, dont le principal est la bibliothèque du site François-Mitterrand, dans le 13e arrondissement de Paris, sur la rive gauche de la Seine. Le site historique du XVIIe siècle, couvrant maintenant un îlot entier, se situe dans le 2e arrondissement de Paris, sur les lieux du palais Mazarin et de l'hôtel Tubeuf, qui abritait aussi la Bourse de Paris au XVIIIe siècle. Il est souvent appelé quadrilatère Richelieu, du nom de sa rue d'entrée. La Bibliothèque nationale de France possède quatorze départements et diverses collections principalement sur ses quatre sites parisiens, incluant le Département des monnaies, médailles et antiques, héritier du Cabinet des Médailles. L'ensemble représente environ 150 millions de documents imprimés et spécialisés. En dehors de Paris, elle inclut la maison Jean-Vilar à Avignon et deux centres techniques de conservation à Bussy-Saint-Georges et Sablé-sur-Sarthe. Ses collections comptent un total de 15 millions de livres et imprimés et plusieurs millions de périodiques, soit 390 000 titres. Avec 10 000 manuscrits enluminés médiévaux, elle est la première au monde dans ce domaine, comptant au total 250 000 manuscrits, des cartes, estampes, photographies, partitions, monnaies, médailles, documents sonores, vidéos, multimédias, numériques ou informatiques (16,5 milliards d'adresses URL), des objets et objets d'art, décors et costumes, etc.